Le Nyctalope

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Conditions GENERALES DE VENTE

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Préambule

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes par la librairie@lenyctalope.fr de produits via Internet. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. En validant votre commande, vous déclarez accepter sans réserve les termes de ladite commande ainsi que l'intégralité des conditions générales de vente. Pour toute précision ou information sur votre commande ou sur les conditions dans lesquelles vous pouvez commander, vous pouvez nous contacter : • par téléphone : 01 42 34 21 21 • par mail librairie@lenyctalope.fr

 

ARTICLE 1 - PRIX

Les prix de nos articles sont indiqués en euros hors participation aux frais de traitement et d'expédition. librairie@lenyctalope.fr se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de la disponibilité des articles. Toutes nos commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros. Les articles demeurent la propriété de La Librairie le Nyctalope jusqu'à complet paiement du prix en principal et intérêts.

 

ARTICLE 2-COMMANDE

La Librairie Le Nyctalope se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. En cas d'indisponibilité de l'article après encaissement du prix de votre commande, vous serez informé et remboursé dans les meilleurs délais. Les informations transmises par l'acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci. La réception par librairie@lenyctalope.fr du bon de commande constitue la preuve de la transaction financière.

 

ARTICLE 3 – PAIEMENT

Le règlement de vos achats s'effectue uniquement : - par chèque libellé à l’ordre de Pascale Badré au moment de l’envoi de votre bon de commande. - par CB (règlement par carte bancaire sécurisé)

 

ARTICLE 4 – LIVRAISON

Les articles sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée sur votre bon de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et de livraison pour des articles à destination de la France métropolitaine. Librairie@lenyctalope.fr ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison. Le montant des frais de traitement et d'expédition est indiqué sur le bon de commande. A titre d'information : • Les frais de port et d'emballage minima pour un colis inférieur à 1 kg, en Envoi normal (Colissimo) pour la France métropolitaine sont de 6.00 € • Pour un livre de poche, Envoi normal (Minimax) pour la France métropolitaine les frais de port sont de 3.00€ Envoi NORMAL • pour la France Métropolitaine : délai de réception indicatif de 2 à 3 jours - envoi par COLISSIMO SUIVI, MINIMAX • pour l'Union Européenne (sauf la France) et la Suisse : délai de réception indicatif de 6 à 12 jours. • pour le reste du monde et les DOM/TOM : délai de réception indicatif de 12 à 18 jours - envoi en ÉCONOMIQUE. Envoi RAPIDE • pour la France Métropolitaine : réception le lendemain de l'expédition avant midi (1) - envoi EXPRESS (2) par CHRONOPOST. • pour l'Union Européenne (sauf la France) et la Suisse : délai de réception indicatif de 4 à 5 jours. • pour le reste du monde et les DOM/TOM : délai de réception indicatif de 6 à 10 jours. (1) valable les jours ouvrés.

 

ARTICLE 5 - RETRACTATION, REMBOURSEMENT OU ECHANGE

Il appartient au client de vérifier le bon état de la marchandise au moment de la livraison. Aucune réclamation ne sera prise en compte après un délai de 15 jours à compter du jour de la livraison. - En cas de rétractation, seul le prix du ou des articles achetés vous sera remboursé, à condition, d'une part qu'ils ne soient pas incomplets ou endommagés, d'autre part qu'ils soient retournés dans leur emballage d'origine. Les frais d'envoi et de retour seront à votre charge. - En cas de non conformité de la marchandise livrée à votre commande, nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les articles. Dans ce cas, les frais d'envoi et de retour vous seront remboursés sur justificatif. Le montant du remboursement des frais de retour ne pourra toutefois pas dépasser 1,5 fois le montant des frais d'envoi facturés. Le remboursement s'effectuera dans un délai d'un mois après la réception des articles par nos soins. Le remboursement se fera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi ou contre remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif. Les retours sont à effectuer à l'adresse indiquée sur le bon de livraison joint au colis.

 

ARTICLE 6 – RESPONSABILITE

La Librairie Le Nyctalope ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité de l'article, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondations, incendie. La Librairie Le Nyctalope n'encoure aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes (perte de chance, dommages, frais, etc.).

 

ARTICLE 7 - INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations vous concernant que vous nous communiquez permettent à La Librairie Le Nyctalope de traiter votre commande et renforcer et personnaliser la communication et l'offre des articles qui vous sont proposés. Conformément à la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition relatif aux données vous concernant.

 

ARTICLE 8 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site librairie@lenyctalope;fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sans autorisation préalable de La Librairie Le Nyctalope

 

ARTICLE 9 – LITIGES

Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de litige, des juridictions du ressort de la Cour d'appel d'Amiens seront seules compétentes. Pour commander : Librairie Le Nyctalope par courriel librairie@lenyctalope.fr ou par téléphone au 0664427418 Il suffit de nous préciser la référence et la désignation du produit que vous désirez. L'enregistrement de votre commande vous sera confirmer par courriel ou par Téléphone. Nous adresser par courrier votre règlement par chèque à l'ordre de Pascale Badré, 12 rue Wasse 80090 Amiens Pour les livraisons : Votre colis vous sera adressé dès réception de votre règlement. Confirmation du départ de votre colis par courriel. Nous vous garantissons un emballage professionnel et soigné. Les frais de port sont gratuit sur Amiens. Rétractation : Conformément aux articles L.120-20 et suivants du Code de la consommation, vous bénéficiez d'un délai de 7 jours après la réception de votre commande pour retourner un produit si celui-ci ne vous convenait pas. Le ou les produits devront être retournés complets dans leur emballage d'origine accompagné d'une copie de la facture. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, ou salis par le Client ne seront pas repris. Nous nous engageons à vous rembourser dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après réception des produits retournés dans nos locaux, si ceux-ci respectent la règle définie précédemment. Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire au nom du Client qui a passé la commande et à l'adresse de facturation.

 

 


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